Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRONEZ
ZETHA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99806265
Date de dépôt :
03/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2009

Présentation de la marque DRONEZ

Déposée le 3 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZETHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DRONEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZETHA domicilié(e) 18/22, avenue de la Gare, 95150 TAVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 271 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque DRONEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRONEZ est expirée depuis le 3 août 2009.

ZETHA a également déposé les autres marques suivantes : ZETHA


ZETHA, société à responsabilité limitée - 18/22, avenue de la Gare, 95150 TAVERNY - France - SIREN 422271403


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, unité centrale de traitement (processeurs), mémoires pour ordinateurs, périphériques et interfaces d'ordinateurs, imprimantes et lecteurs de données ; programmes informatiques du système d'exploitation enregistrés, programmes informatiques et logiciels enregistrés, logiciels de jeux ; disques compacts, disques compacts interactifs, cartes avec circuits intégrés pour la transmission d'informations (cartes à mémoire) ; écrans vidéo, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartouches de jeux vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, films (pellicules) impressionnés ; étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; publications, magazines, journaux, revues, livres ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), disques volants. Traitement, émission et réception de données de signaux et d'informations traitée par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès ou par terminaux par voie télématique, transmission de messages, d'images codées ; messageries électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, services de courrier électronique ; émissions radiophoniques, émissions télévisées, diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; location d'enregistrement sonores ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences congrès ; production de spectacles ; production de films ; réservation de places pour le spectacle. Services de télétraitement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.